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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

ATEMA
Capital social : 70.000€
Siège social : RUE EDOUARD BRANLY Z.I LE RONDEL, 14100 HERMIVAL-LES-VAUX
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro RCS]
SIREN : 542045521
N° de TVA intracommunautaire : FR57542045521

Téléphone : +33 (0)1 40 38 88 34
Adresse e-mail : contact@atema.fr

Directeur de la publication : Jean-Luc Bertrand

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES

3. Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par :

Luconist
Site internet : luconist.com

4. Propriété intellectuelle

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Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété d’ATEMA ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite du titulaire des droits concernés.

Les marques, logos et contenus appartenant à des tiers, notamment aux partenaires et fabricants présentés sur le site, restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Responsabilité

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Toutefois, ATEMA ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité de l’ensemble des informations diffusées sur le site. Les informations présentées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

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6. Données personnelles

ATEMA accorde une importance particulière à la protection de vos données personnelles.

Les données personnelles susceptibles d’être collectées sur ce site sont celles que vous transmettez volontairement par l’intermédiaire du formulaire de contact.

Selon les champs proposés dans le formulaire, ces données peuvent notamment comprendre :

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  • le nom de votre entreprise ;

  • les informations communiquées dans votre message.

Ces informations sont utilisées uniquement afin de recevoir votre demande, d’y répondre et d’assurer, lorsque cela est nécessaire, le suivi des échanges qui en découlent.

Le responsable du traitement est ATEMA, dont les coordonnées figurent dans les présentes mentions légales.

La base légale du traitement est l’intérêt légitime d’ATEMA à répondre aux demandes qui lui sont adressées et à gérer ses relations avec ses prospects et interlocuteurs professionnels. Lorsque la demande concerne des démarches précontractuelles sollicitées par la personne concernée, le traitement peut également reposer sur l’exécution de mesures précontractuelles.

Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées au sein d’ATEMA ainsi qu’aux éventuels prestataires techniques intervenant dans le fonctionnement du site ou du formulaire, dans la limite nécessaire à l’exécution de leurs missions.

Les données issues du formulaire de contact sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement et au suivi de votre demande. Lorsqu’elles concernent un prospect, elles peuvent être conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact émanant du prospect, sauf obligation légale imposant une durée différente.

7. Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez, selon les conditions prévues par la réglementation, notamment des droits suivants :

  • droit d’accès à vos données personnelles ;

  • droit de rectification ;

  • droit à l’effacement ;

  • droit à la limitation du traitement ;

  • droit d’opposition au traitement ;

  • droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable.

Pour exercer vos droits ou pour toute question concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter ATEMA :

Par e-mail : contact@atema.fr
Par courrier : 16 RUE DE L’EVANGILE – 75018 PARIS

Si vous estimez, après avoir contacté ATEMA, que vos droits ne sont pas respectés, vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

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9. Modification des présentes mentions

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Dernière mise à jour : septembre 2026.

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